Présentation de la marque SEINE-ET-MARNE NUMÉRIQUE SMN
Déposée le 11 janvier 2016 par la société Seine-et-Marne Numérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SEINE-ET-MARNE NUMÉRIQUE SMN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Seine-et-Marne Numérique domicilié(e) 3 rue Paul Cézanne - 77000 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 036 481 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seine-et-Marne Numérique domicilié(e) 3 rue Paul Cézanne - 77000 - MELUN - France.
La marque SEINE-ET-MARNE NUMÉRIQUE SMN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232318.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Seine-et-Marne Numérique, Syndicat mixte ouvert - 3 rue Paul Cézanne - 77000 - MELUN - France - SIREN 200036481
Seine-et-Marne Numérique - 3 rue Paul Cézanne - 77000 - MELUN - France
Republication pour erratum - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Errata de la publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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